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Néanmoins, plusieurs solutions existent afin d’anticiper la transmission de votre patrimoine en organisant en amont le partage et qui plus est, en vous permettant également d’optimiser vos droits de succession. 

Les possibilités sont nombreuses et dépendent de votre situation mais on peut citer :

Vous pouvez anticiper la transmission de votre patrimoine en réalisant des donations de votre vivant.

Ces donations bénéficient d’un abattement dont le montant varie en fonction du lien de parenté avec le bénéficiaire et sont renouvelables tous les 15 ans.

Elles peuvent prendre deux formes :

• La donation en pleine propriété : La donation en pleine propriété consiste à donner la pleine jouissance d’un bien ou d’un capital à une personne de son choix
• La donation en nue-propriété : La donation en nue-propriété consiste à transmettre uniquement une partie de la propriété d’un bien. En effet, la pleine propriété peut être démembrée entre l’usufruit et la nue-propriété. En donnant uniquement la nue-propriété vous conservez l’usage ou les revenus de votre bien.

Pour rappel, les abattements pour donation sont les suivants :  

• 100 000 € pour une donation à un enfant ou à un parent ;
• 80 724 € pour une donation entre époux et partenaires de Pacs ;
• 31 865 € pour une donation à un petit enfant ;
• 15 932 € pour une donation à un frère ou une sœur ;
• 7 967 € pour une donation à un neveu ou une nièce ;
• 5 310 € pour une donation à un arrière petit enfant ;
• 159 325 € pour une donation à une personne handicapée en supplément de l’abattement correspondant à son lien de parenté.

L’assurance-vie constitue une solution avantageuse pour la transmission de son patrimoine financier.

Un contrat d’assurance-vie vous permet de transmettre jusqu’à 152 500 € par personnes sans aucun frais de succession, à condition que les versements aient été effectués avant 70 ans.

Si le montant transmis est supérieur, s’applique alors un droit fixe de 20% jusqu’à 700 000 € après abattement et de 31,25 % au-delà.

Pour les versements effectués après 70 ans, vous pouvez transmettre jusqu’à 30 500€ tous bénéficiaires confondus. Si les capitaux transmis sont supérieurs, ils seront imposés aux droits de succession applicables.

Un point trop souvent négligé mérite à notre sens au contraire toute votre attention il s’agit de la clause bénéficiaire : a qui souhaitez-vous transmettre ce capital ? comment souhaitez-vous lui transmettre ?

Au moment de préparer la transmission de votre patrimoine, vous pouvez être amené à vous poser de nombreuses questions, comme :

• Comment transmettre mon patrimoine tout en conservant mon niveau de vie et mes revenus ?
• Comment adapter ma transmission en fonction de ma situation familiale ?
• Comment protéger mon conjoint tout en allégeant les droits de successions de mes enfants ?

Nous pouvons vous aider à répondre à toutes ces questions en vous apportant nos conseils avisés et en vous préconisant des solutions après étude de votre situation.